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Restriction of Hazardous Substances (RoHS) Directive 2011/65/EU amended by (EU) 2015/863
EU Regulation 1907/2006 Registration, Evaluation, Authorization and Restriction of Chemicals Annex XIV "Authorization List"
EU Regulation 1907/2006 Registration, Evaluation, Authorization and Restriction of Chemicals Annex XVII "Restriction List"
DIRECTIVE 2009/48/EC OF THE EUROPEAN PARLIAMENT AND OF THE COUNCIL of 18 June 2009 on the safety of toys.
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